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Mise à jour de la liste des affections ouvrant droit à l'exonération
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Décret n°2011-77 du 19 janvier 2011
A modifié les dispositions suivantes :
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Code de la sécurité sociale
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Art. D322-1
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A modifié les dispositions suivantes :
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