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Suppression des indices bruts pour certains corps hospitaliers
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Décret n°2011-749 du 27 juin 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Art. 2 (Ab)
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Art. 3 (Ab)
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Suppression d'un décret sur les indices de rémunération des personnels médico-techniques
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un décret par les ministres
Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001 · art. 5 (Ab)