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Décret n°2011-749 du 27 juin 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Suppression des indices bruts pour certains corps hospitaliers

Résumé. L'article abroge les dispositions du décret de 2001 concernant le classement indiciaire de plusieurs corps de la fonction publique hospitalière.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001Art. 1Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001Art. 2Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001Art. 3
- Décret n°2001-1379 du 31 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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