Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des missions des centres d'éducation populaire et de sport
Résumé. Le décret supprime l'article R211-69 du Code du sport, qui définissait les missions des centres d'éducation populaire et de sport.
A abrogé les dispositions suivantes :