Décret n°2011-354 du 30 mars 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du travail

Sct. Section 1 : Document unique d'évaluation des risques, Art. R4121-1, Art. R4121-2, Art. R4121-3, Art. R4121-4, Sct. Section 2 : Pénibilité, Art. D4121-5

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Liste des facteurs de risques professionnels pour la pénibilité

Résumé. Le décret liste les facteurs de risques professionnels qui rendent un travail pénible.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du travailSct. Section 1 : Document unique d'évaluation des risquesCode du travailArt. R4121-1 : Document unique d'évaluation des risques
→ Version 3 : Aucune modification
Code du travailArt. R4121-2 : Mise à jour du document unique d'évaluation des risques
→ Version 2 : Aucune modification
- Code du travail
Sct. Section 1 : Document unique d'évaluation des risques, Art. R4121-1, Art. R4121-2, Art. R4121-3, Art. R4121-4, Sct. Section 2 : Pénibilité, Art. D4121-5

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