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Décret n°2011-32 du 7 janvier 2011
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles pour les chiropracteurs
Résumé. Ce texte explique ce que les chiropracteurs peuvent faire, qui peut exercer ce métier et comment obtenir temporairement le titre.
En vigueur depuis le lundi 10 janvier 2011
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE IER : ACTES AUTORISES
CHAPITRE II : PERSONNES AUTORISEES A FAIRE USAGE PROFESSIONNEL DU TITRE DE CHIROPRACTEUR
CHAPITRE III : MESURES TRANSITOIRES