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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des durées d'avancement pour les ingénieurs de la météorologie
Résumé. Les durées pour avancer dans le grade d'ingénieur des travaux de la météorologie sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°65-184 du 5 mars 1965Art. 16 : Limitation du nombre d'ingénieurs des travaux de la météorologie hors classe
→ Version 2 : Précision des durées moyennes et minimales pour l'avancement
→ Version 2 : Précision des durées moyennes et minimales pour l'avancement
- Décret n°65-184 du 5 mars 1965Art. 16