Décret n°2011-1915 du 20 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Pomme de terre de l'île de Ré " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel

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Abrogé17 avril 2016

Créé le 23 décembre 2011 · Abrogé le 17 avril 2016

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Pomme de terre de l'île de Ré " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel

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En vigueur du vendredi 23 décembre 2011 au samedi 16 avril 2016

Source : Légifrance