JORF n°0197 du 26 août 2011

Article 8

Article 8

L'article 1er du décret du 15 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
I. ― Dans la rubrique 1. Universités, avant le mot : « Amiens », les mots : « Aix-Marseille » sont ajoutés.
II. ― Dans la rubrique 1. Universités, sont supprimés les mots : « Aix-Marseille-I. », « Aix-Marseille-II. » et « Aix-Marseille-III. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er du décret du 15 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

I. ― Dans la rubrique 1. Universités, avant le mot : « Amiens », les mots : « Aix-Marseille » sont ajoutés.

II. ― Dans la rubrique 1. Universités, sont supprimés les mots : « Aix-Marseille-I. », « Aix-Marseille-II. » et « Aix-Marseille-III. »