Décret n°2010-334 du 26 mars 2010

Article 13

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Titre V : Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical », Sct. Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale

Résumé. Un décret modifie les règles pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Titre V : Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical »Code de la santé publiqueSct. Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale
- Code de la santé publique
Sct. Titre V : Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical », Sct. Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale

Historique des versions

Source : Légifrance