Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'éligibilité des étudiants en doctorat
Résumé. Les étudiants en doctorat dans les laboratoires de l'observatoire peuvent voter et être élus, mais le texte a été mis à jour pour remplacer 'diplôme de troisième cycle' par 'doctorat' dans les conditions d'éligibilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°88-384 du 19 avril 1988Art. 14 : Droits de vote et d'éligibilité des doctorants
→ Version 2 : Modification du diplôme requis pour l'éligibilité
→ Version 2 : Modification du diplôme requis pour l'éligibilité
- Décret n°88-384 du 19 avril 1988Art. 14