Abrogé10 novembre 2023
Créé le 21 avril 1988 · En vigueur du 10 janvier 2010 au 9 novembre 2023
Sont électeurs et éligibles dans le collège des étudiants les étudiants préparant un doctorat dans les laboratoires de l'observatoire.
Décret n°88-384 du 19 avril 1988
Article 14
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 10 novembre 2023
En vigueur du dimanche 10 janvier 2010 au jeudi 9 novembre 2023
Modifié parDécret n°2010-27 du 7 janvier 2010art. 9
Sont électeurs et éligibles dans le collège des étudiants les étudiants préparant un doctoratdans les laboratoires de l'observatoire.
En vigueur du jeudi 21 avril 1988 au samedi 9 janvier 2010
Sont électeurs et éligibles dans le collège des étudiants les étudiants préparant un diplôme de troisième cycle dans les laboratoires de l'observatoire.