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Exclusion des médecins en détachement du régime de cessation progressive d'exercice
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1141 du 29 septembre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. R6152-94
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance