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Modification des articles du code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la composition et de la désignation des membres de la commission d’affectation, retrait d’une disposition non applicableCode de l'éducationArt. D336-3 : Les différentes séries du baccalauréat technologique
→ Version 4 : Renommage de la série SMS en ST2SCode de l'éducationArt. R342-3 : Organisation des examens et programmes en enseignement maritime
→ Version 2 : Précision de la coopération ministérielle et inclusion des programmes d’enseignement
- Code de l'éducationArt. D331-45, Art. D336-3, Art. R342-3, Art. R342-8