Décret n°2009-548 du 15 mai 2009

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. R411-23

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Simplification de la commission territoriale du Centre national pour le développement du sport

Résumé. La commission territoriale du Centre national pour le développement du sport dans les régions et départements d'outre-mer a simplifié sa composition et son fonctionnement.

A modifié les dispositions suivantes :

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