Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du directeur territorial de la jeunesse et des sports
Résumé. Le décret remplace le directeur territorial de la jeunesse et des sports par un délégataire désigné par le directeur général.
A modifié les dispositions suivantes :