Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement du suivi des produits explosifs
Résumé. Le marquage des produits explosifs devient un système d'identification unique et de traçabilité pendant dix ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Art. R. 2352-47
-Code de la défense
Art. R. 2352-47