Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du conseil scientifique
Résumé. Le conseil scientifique de l'école est élargi et ses membres sont désormais nommés par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°97-319 du 9 avril 1997Art. 11 → Version 3
- Décret n°97-319 du 9 avril 1997Art. 11