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Décret n°2009-32 du 9 janvier 2009

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Suppression d'un décret sur la durée de travail des ambulanciers

Résumé. L'article abroge un décret de 2001 qui réglementait la durée de travail des ambulanciers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 1Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 2Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 3
- Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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