Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un décret sur la durée de travail des ambulanciers
Résumé. L'article abroge un décret de 2001 qui réglementait la durée de travail des ambulanciers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 1Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 2Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 3
- Décret n°2001-679 du 30 juillet 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5