Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification d'une référence dans la définition des instruments financiers
Résumé. L'article D321-2 du Code monétaire et financier simplifie la référence aux contrats à terme considérés comme des instruments financiers.
A modifié les dispositions suivantes :