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Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009

Article 2

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Article 2

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'officiers de l'armement, régis par le décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE ECHELON INDICE BRUT
Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe Echelon unique HE D
Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe Echelon unique HE C
Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe Echelon exceptionnel (1) HE B
3e échelon HE A
2e échelon 1 015
1er échelon 966
Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe 2e échelon exceptionnel (1) HE A
1er échelon exceptionnel (1) 1 015
4e échelon 966
3e échelon 884
2e échelon 849
1er échelon 840
Ingénieur principal ou officier principal 2e échelon exceptionnel (1) 930
1er échelon exceptionnel (1) 878
4e échelon 808
3e échelon 759
2e échelon 757
1er échelon 736
Ingénieur ou officier Echelon exceptionnel (1) 746
10e échelon 720
9e échelon 706
8e échelon 694
7e échelon 686
6e échelon 676
5e échelon 627
4e échelon 576
3e échelon 528
2e échelon 457
1er échelon 389
(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 janvier 2009 · Abrogé le 1 janvier 2011

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'officiers de l'armement, régis par le décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE ECHELON INDICE BRUT
Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe Echelon unique HE D
Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe Echelon unique HE C
Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe Echelon exceptionnel (1) HE B
3e échelon HE A
2e échelon 1 015
1er échelon 966
Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe 2e échelon exceptionnel (1) HE A
1er échelon exceptionnel (1) 1 015
4e échelon 966
3e échelon 884
2e échelon 849
1er échelon 840
Ingénieur principal ou officier principal 2e échelon exceptionnel (1) 930
1er échelon exceptionnel (1) 878
4e échelon 808
3e échelon 759
2e échelon 757
1er échelon 736
Ingénieur ou officier Echelon exceptionnel (1) 746
10e échelon 720
9e échelon 706
8e échelon 694
7e échelon 686
6e échelon 676
5e échelon 627
4e échelon 576
3e échelon 528
2e échelon 457
1er échelon 389
(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance