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Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009

Article 2

Créé le 1 janvier 2009 · En vigueur du 1 janvier 2010 au 31 décembre 2010

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'officiers de l'armement, régis par le décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE ECHELON INDICE BRUT
Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe Echelon unique HE D
Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe Echelon unique HE C
Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe Echelon exceptionnel (1) HE B
3e échelon HE A
2e échelon 1 015
1er échelon 966
Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe 2e échelon exceptionnel (1) HE A
1er échelon exceptionnel (1) 1 015
4e échelon 966
3e échelon 884
2e échelon 849
1er échelon 840
Ingénieur principal ou officier principal 2e échelon exceptionnel (1) 930
1er échelon exceptionnel (1) 878
4e échelon 808
3e échelon 759
2e échelon 757
1er échelon 736
Ingénieur ou officier Echelon exceptionnel (1) 746
10e échelon 720
9e échelon 706
8e échelon 694
7e échelon 686
6e échelon 676
5e échelon 627
4e échelon 576
3e échelon 528
2e échelon 457
1er échelon 389
(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011

Abrogé parDécret n°2011-1235 du 4 octobre 2011art. 4

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au vendredi 31 décembre 2010

Modifié parDécret n°2009-1790 du 31 décembre 2009art. 2

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'officiers de l'armement, régis par

GRADE

ECHELON

INDICE BRUT

Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe

Echelon unique

HE D

Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe

Echelon unique

HE C

Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe

Echelon exceptionnel (1)

HE B

3e échelon

HE A

2e échelon

1 0151er échelon

966

Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe

2e échelon exceptionnel (1)

HE A1er échelon exceptionnel (1)

1 0154e échelon

966

3e échelon

884

2e échelon

849

1er échelon

840

Ingénieur principal ou officier principal

2e échelon exceptionnel (1)

930

1er échelon exceptionnel (1)

878

4e échelon

808

3e échelon

759

2e échelon

757

1er échelon

736

Ingénieur ou officier

Echelon exceptionnel (1)

746

10e échelon

720

9e échelon

706

8e échelon

694

7e échelon

686

6e échelon

676

5e échelon

627

4e échelon

576

3e échelon

528

2e échelon

457

1er échelon

389

(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2009

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'officiers de l'armement, régis par le décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE

ÉCHELON

INDICE BRUT

Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe.

Echelon unique

HE D

Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe.

Echelon unique

HE C

Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe.

Echelon exceptionnel (1)

HE B

3e échelon

HE A

2e échelon

1015

1er échelon

966

Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe.

2e échelon exceptionnel (1)

1015

1er échelon exceptionnel (1)

1015

4e échelon

966

3e échelon

884

2e échelon

844

1er échelon

797

Ingénieur principal ou officier principal.

2e échelon exceptionnel (1)

904

1er échelon exceptionnel (1)

878

4e échelon

751

3e échelon

743

2e échelon

710

1er échelon

700

Ingénieur ou officier.

Echelon exceptionnel (1)

746

10e échelon

699

9e échelon

665

8e échelon

630

7e échelon

597

6e échelon

574

5e échelon

573

4e échelon

539

3e échelon

509

2e échelon

457

1er échelon

389

(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.