Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices bruts pour les officiers de l'armement
Résumé. Le décret modifie les indices bruts des échelons pour les corps d'officiers de l'armement, augmentant notamment les valeurs des différents échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009Art. 2 : Indices de rémunération des officiers de l'armement
→ Version 2
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- Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009Art. 2