Décret n°2009-145 du 10 février 2009

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-78

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Modification des épreuves d'examen

Résumé. L'examen ajoute une épreuve de contrôle pour les candidats avec une moyenne entre 8 et 10, permet aux dispensés de participer, et clarifie la forme globale de l'examen.

A modifié les dispositions suivantes :

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