Décret n°2009-145 du 10 février 2009

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-69

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Modification des épreuves du diplôme

Résumé. Le décret modifie les épreuves du diplôme pour ajouter une épreuve orale facultative et changer la valorisation des notes supérieures à 10.

A modifié les dispositions suivantes :

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