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Modification de l'organisation et des compétences dans l'armée de terre
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 12
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Décret n°2008-914 du 11 septembre 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000
Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 12
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