Décret n°2008-914 du 11 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000

Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 12

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Modification de l'organisation et des compétences dans l'armée de terre

Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'armée de terre, notamment en clarifiant les responsabilités des commandants et en actualisant les références légales.

A modifié les dispositions suivantes :

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