Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des écoles internes de formation d'ingénieurs
Résumé. La liste des écoles internes de formation d'ingénieurs a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985Art. 1 → Version 12 : Modification de la liste des écoles internes de formation d'ingénieurs
- Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985Art. 1