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Suppression des articles sur l'institut universitaire de formation des maîtres
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-542 du 7 juin 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Décret n°2008-873 du 28 août 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-542 du 7 juin 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-542 du 7 juin 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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