Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision du document d'objectifs des sites Natura 2000
Résumé. Le document d'objectifs des sites Natura 2000 doit être révisé selon les mêmes règles que pour sa création.
A modifié les dispositions suivantes :