Article R414-8-6
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision du document d'objectifs des sites Natura 2000
Résumé Le document d'objectifs des sites Natura 2000 doit être mis à jour régulièrement.
Le document d'objectifs est révisé dans les délais et selon les procédures prévus pour son élaboration.
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