Décret n°2008-1387 du 19 décembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002

Art. 2, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11

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Modification des règles d'accès aux grades pour les militaires infirmiers

Résumé. Les conditions d'accès et de classement dans les grades et échelons des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées sont alignées sur celles en vigueur dans la fonction publique hospitalière à partir de décembre 2007.

A modifié les dispositions suivantes :

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