Décret n°2008-1387 du 19 décembre 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002

Art. 2

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Modification de la hiérarchie et des échelons indiciaires pour les militaires infirmiers et techniciens

Résumé. Les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées voient leur hiérarchie et leurs échelons indiciaires alignés sur ceux de la fonction publique hospitalière en vigueur au 14 décembre 2007.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 2 → Version 3
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 2

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