Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du seuil pour les procédures adaptées dans les marchés de travaux
Résumé. Le seuil pour utiliser une procédure adaptée dans les marchés de travaux est simplifié et unifié à 1 million d'euros HT.
A modifié les dispositions suivantes :