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Suppression des règles de calcul de la retraite des auxiliaires médicaux
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°75-891 du 23 septembre 1975Art. 2, Art. 3, Art. 4
Décret n°2008-1044 du 10 octobre 2008
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°75-891 du 23 septembre 1975
Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°75-891 du 23 septembre 1975Art. 2, Art. 3, Art. 4
abroge
Source : Légifrance
Régime de retraite supplémentaire pour les auxiliaires médicaux
Décret n°75-891 du 23 septembre 1975 · art. 2 (Ab)
Calcul de la retraite des auxiliaires médicaux
Décret n°75-891 du 23 septembre 1975 · art. 3 (Ab)
Ajustement des cotisations pour les auxiliaires médicaux
Décret n°75-891 du 23 septembre 1975 · art. 4 (Ab)