Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'affichage des visas cinématographiques
Résumé. Les films doivent afficher le numéro du visa sur l'écran après leur titre.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-174 du 23 février 1990Art. 11 → Version 2
- Décret n°90-174 du 23 février 1990Art. 11