Décret n°2006-273 du 7 mars 2006

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique
art. D6124-121 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-122 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-123 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-124 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-125 (M)
- Code de la santé publique
art. D6124-126 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-127 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-128 (V)

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique
art. D6124-129 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-130 (V)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueart. D6124-121 (V) : Conditions pour la chirurgie cardiaque dans les hôpitaux
→ Version 2 : Modification du focus vers la capacité d’hébergement et les protocoles interservices
Code de la santé publiqueart. D6124-122 (V) : Exigences en personnel pour la chirurgie cardiaque
→ Version 2 : Réorientation des exigences vers le personnel médical
Code de la santé publiqueart. D6124-123 (V) : Conditions pour assurer la continuité des soins en chirurgie cardiaque
→ Version 2 : Remplacement des exigences techniques par celles relatives au personnel
- Code de la santé publique
art. D6124-121 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-122 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-123 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-124 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-125 (M)
- Code de la santé publique
art. D6124-126 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-127 (V)
- Code de la santé publique
art. D6124-128 (V)

A créé les dispositions suivantes :

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