Décret n°2005-922 du 2 août 2005

Article 9

Créé le 5 août 2005 · En vigueur du 16 décembre 2016 au 31 août 2020

L'emploi de directeur général adjoint de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris relevant du groupe I comprend huit échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les troisième, quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans les sixième et septième échelons.

Les autres emplois du groupe I comprennent sept échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les troisième, quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans le sixième échelon.

Les emplois du groupe II comprennent sept échelons. La durée passée dans les trois premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans le sixième échelon.

Les emplois du groupe III comprennent sept échelons. La durée passée dans les trois premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans le sixième échelon.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

Abrogé parDécret n°2020-959 du 31 juillet 2020art. 34

En vigueur du vendredi 16 décembre 2016 au lundi 31 août 2020

Modifié parDécret n°2016-1714 du 13 décembre 2016art. 7

L'emploi de directeur général adjoint de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris relevant du groupe I comprend huit échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les troisième , quatrième et cinquième échelonset de trois ans dans les sixième et septième échelons. Les autres emplois du groupe I comprennent sept échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les troisième, quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans le sixième échelon.

Les emplois du groupe II comprennent sept échelons. La durée passée dans les trois premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les quatrième et cinquième échelonset de trois ans dans le sixième échelon.

Les emplois du groupe III comprennent sept échelons. La durée passée dans les trois premiers échelons est d'un an ; elle est de deux ans dans les quatrième et cinquième échelons et de trois ans dans le sixième échelon.

En vigueur du vendredi 27 avril 2012 au jeudi 15 décembre 2016

Modifié parDécret n°2012-562 du 24 avril 2012art. 7

I. - L'emploi de secrétaire général del'Assistance publique-hôpitaux de Paris relevant du groupe I comprend sixéchelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an et six mois ; elleest de trois ans dans le troisième échelon, de deux ans dans le quatrièmeéchelon et de trois ans dans le cinquièmeéchelon.

II. - Les autres emplois relevant du groupe I comprennent cinq échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an et six mois ; elle est de troisans dans le troisièmeéchelon et de deuxans dans le quatrièmeéchelon.

III. - Les emplois relevant du groupe II comprennent cinq échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'unan et sixmois ; elle est de trois ans dans le troisièmeéchelon et de deux ans dans le quatrième échelon.

IV. - Les emplois relevant du groupe III comprennent quatre échelons. La durée passée dans les deux premiers échelons est d'un an et sixmois et de trois ans dans le troisième échelon.

En vigueur du mercredi 17 mars 2010 au jeudi 26 avril 2012

Modifié parDécret n°2010-260 du 11 mars 2010art. 5

Les emplois fonctionnels mentionnés à l'

article 1er (1°, 2° et 6°) comprennent cinq échelons.

La durée à accomplir pour accéder à l'échelon supérieur est

ÉCHELON

DURÉE DANS L'ÉCHELON

5e échelon

\-

4e échelon

2 ans

3e échelon

3 ans

2e échelon

1 an 6 mois

1er échelon

1 an 6 mois

.

En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au mardi 16 mars 2010

Modifié parDécret n°2007-1928 du 26 décembre 2007art. 5

Les emplois fonctionnels mentionnés à l'

article 1er

(1°,2°,3° et 7°) comprennent cinq échelons.

La durée à accomplir pour accéder à l'échelon supérieur est

ECHELON

DUREE DANS L'ECHELON

5e échelon

\-

4e échelon

2 ans

3e échelon

3 ans

2e échelon

1 an 6 mois

1er échelon

1 an 6 mois

En vigueur du vendredi 5 août 2005 au lundi 31 décembre 2007

Les emplois fonctionnels mentionnés à l'

article 1er

(1°, 2° et 3°) comprennent cinq échelons.

La durée à accomplir pour accéder à l'échelon supérieur est fixée comme suit :

ECHELON

DUREE DANS L'ECHELON

5e échelon

-

4e échelon

2 ans

3e échelon

3 ans

2e échelon

1 an 6 mois

1er échelon

1 an 6 mois