Section précédente
Section 2
Consultanat
D. 6151-2 — D. 6151-3
Section parente
TITRE V
PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES
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Sous-section 1
Dispositions générales
R. 6152-1 — R. 6152-4
Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers à temps plein
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Concours hospitalier
Sous-section 3 : Recrutement
Sous-section 4 : Commissions statutaires
Sous-section 5 : Avancement
Sous-section 6 : Rémunération
Sous-section 7 : Exercice de fonctions - positions
Sous-section 8 : Droit syndical
Sous-section 9 : Discipline
Sous-section 10 : Insuffisance professionnelle
Sous-section 11 : Cessation progressive d'exercice
Sous-section 12 : Cessation de fonctions
Section 2 : Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Sous-section 2 : Recrutement
Sous-section 3 : Nomination
Sous-section 7 : Exercice de fonctions. - Positions
Sous-section 11 : Cessation de fonctions
Section 3 : Dispositions statutaires communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et aux praticiens des hôpitaux à temps partiel
Sous-section 1 : Concours national
Sous-section 2 : Conseils de discipline
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 : Recrutement
Sous-section 2 : Rémunération
Sous-section 3 : Activité et positions
Section 5 : Statut des assistants des hôpitaux
Sous-section 3 : Rémunération
Sous-section 4 : Exercice de fonctions. - Positions
Sous-section 5 : Garanties disciplinaires
Sous-section 6 : Insuffisance professionnelle
Sous-section 7 : Dispositions diverses
Sous-section 8 : Assistants associés
Section 6 : Statut des praticiens attachés
Sous-section 3 : Obligations de service
Sous-section 4 : Recrutement
Sous-section 7 : Exercice des fonctions
Sous-section 9 : Garanties disciplinaires
Sous-section 12 : Praticiens attachés associés
Section 7 : Réduction du temps de travail et compte épargne-temps
Sous-section 1 : Réduction du temps de travail
Sous-section 2 : Compte épargne-temps
