A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 2 (Ab) : Les missions de l'école polytechnique de l'université d'Orléans
→ Version 2Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 3 (Ab) : Financement des centres polytechniques universitaires
→ Version 2
- Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 1 (Ab)
- Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 2 (Ab)
- Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 3 (Ab)
- Décret n°2002-555 du 16 avril 2002art. 4 (Ab)