Créé le 23 avril 2002 · En vigueur du 10 janvier 2004 au 20 août 2013
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 10 janvier 2004 au mardi 20 août 2013
Les étudiants admis à poursuivre leur scolarité à l'école polytechnique de l'université d'Orléans antérieurement à l'année universitaire 2003-2004 reçoivent à la fin de leurs études le titre d'ingénieur diplômé de l'école polytechnique de l'université d'Orléans.
En vigueur du mardi 23 avril 2002 au vendredi 9 janvier 2004
Les étudiants admis à poursuivre leur scolarité à l'institut polytechnique de l'université d'Orléans antérieurement à l'année universitaire 2002-2003 reçoivent à la fin de leurs études le titre d'ingénieur diplômé de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans.