Créé le 23 avril 2002 · En vigueur du 10 janvier 2004 au 20 août 2013
Décret n°2002-555 du 16 avril 2002
Article 1
Abrogé21 août 2013
L'école polytechnique de l'université d'Orléans est une école interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 10 janvier 2004 au mardi 20 août 2013
L'école polytechnique de l'université d'Orléans est une école interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation…
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En vigueur du mardi 23 avril 2002 au vendredi 9 janvier 2004
L'institut polytechnique de l'université d'Orléans est un institut interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'
article L. 713-2 du code de l'éducation
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