Créé le 23 avril 2002 · En vigueur du 10 janvier 2004 au 20 août 2013
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 10 janvier 2004 au mardi 20 août 2013
Pour la mise en oeuvre des actions correspondant aux missions qui sont confiées aux centres polytechniques universitaires, des crédits et des emplois peuvent être affectés directement à l'école.
En vigueur du mardi 23 avril 2002 au vendredi 9 janvier 2004
Pour la mise en oeuvre des actions correspondant aux missions qui sont confiées aux centres polytechniques universitaires, des crédits et des emplois peuvent être affectés directement à l'institut.