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Section 3
Organisme agréé
R. 1341-23
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TITRE IV
PRÉVENTION DES RISQUES D'INTOXICATION
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Section 1
Classement et restrictions d'emploi des substances dangereuses autres que vénéneuses
R. 1342-1 — R. 1342-12
Section 1 : Classement et restrictions d'emploi des substances dangereuses autres que vénéneuses
Section 2 : Information des centres antipoison ou du centre agréé pour les substances dangereuses
Sous-section 1 : Substances ou préparations très toxiques, toxiques ou corrosives
Sous-section 2 : Autres substances et préparations dangereuses
Sous-section 3 : Dispositions communes
