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Conditions de séjour

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Article R. 1112-42

JORF n°122 du 27 mai 2003

Article R. 1112-41

Article R. 1112-41

Dès son arrivée dans l'établissement, chaque hospitalisé reçoit le livret d'accueil prévu à l'article L. 1112-2.

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Dès son arrivée dans l'établissement, chaque hospitalisé reçoit le livret d'accueil prévu à l'article L. 1112-2.