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R. 2323-1 — R. 2323-4
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TITRE II
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Pouponnières à caractère sanitaire
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Section 1 : Pouponnières à caractère sanitaire
Section 2 : Centres de vacances, de loisirs et de placement de vacances
Sous-section 1 : Procédure d'autorisation
Sous-section 2 : Surveillance et contrôle
Section 3 : Autres établissements
Sous-section 1 : Missions
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Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement
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