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Section 3
Règlement sanitaire international
R. 3115-8
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TITRE Ier
LUTTE CONTRE LES ÉPIDÉMIES ET CERTAINES MALADIES TRANSMISSIBLES
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Section 1
Vaccinations
R. 3116-1 — R. 3116-8
Section 1 : Vaccinations
Section 2 : Autres mesures de lutte
Sous-section 1 : Désinfection
Sous-section 2 : Dératisation et désinsectisation des locaux
Sous-section 3 : Dératisation et désinsectisation des navires
Section 3 : Contrôle sanitaire aux frontières
