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Décret n°2001-1345 du 28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Abrogé1 janvier 2021
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Abrogé par Décret n°2020-719 du 12 juin 2020 - art. 17 (V)
Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2008Chapitre II : Recrutement, formation et titularisation
Abrogé1 janvier 2008Chapitre III : Formation professionnelle continue
Abrogé1 janvier 2008Chapitre IV : Nomination RLgt;
Abrogé1 janvier 2008Chapitre VI : Détachement
Abrogé1 janvier 2008Chapitre VIII : Mise à disposition
Abrogé1 janvier 2008Chapitre X : Dispositions diverses
Abrogé1 janvier 2008Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021
Abrogé parDécret n°2020-719 du 12 juin 2020art. 17 (V)
En vigueur du vendredi 28 décembre 2001 au jeudi 31 décembre 2020
Décret n°2001-1345 du 28 décembre 2001
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Recrutement, formation et titularisation
Chapitre III : Formation professionnelle continue
Chapitre IV : Nomination RLgt;
Chapitre VI : Détachement
Chapitre VIII : Mise à disposition
Chapitre X : Dispositions diverses