Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001

Article 16

Créé le 1 septembre 2001 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025

La durée du temps passé dans chaque échelon du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation est fixé ainsi qu'il suit :

Personnel de direction hors classe
7e échelon -
6e échelon 3 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans et 6 mois
3e échelon 2 ans et 3 mois
2e échelon 2 ans et 3 mois
1er échelon 2 ans
Personnel de direction de classe normale
10e échelon -
9e échelon 2 ans et 6 mois
8e échelon 2 ans et 6 mois
7e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parDécret n°2024-1209 du 27 décembre 2024art. 5

La durée du temps passé dans chaque échelon du corps des personnelsde direction d'établissement d'enseignement ou de formationest fixé ainsi qu'il suit :

Personnel de direction hors classe

7e échelon

\-

6e échelon

3 ans 5e échelon 3 ans 4e échelon

2 ans et 6 mois 3e échelon 2 anset 3 mois

2e échelon 2 ans et 3 mois 1eréchelon 2 ans

Personnel de direction de classe normale 10e échelon \- 9e échelon 2ans et 6mois 8e échelon 2 ans et 6 mois 7e échelon

2 ans 6e échelon 2 ans

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au mardi 31 décembre 2024

Modifié parDécret n°2017-955 du 10 mai 2017art. 12

La durée du temps passé dans les sept premiers échelons de la classe normaleest

de deux

ans ; elle est de deuxans six mois pour les huitième et neuvième échelons. La durée du temps passé dans le premier

échelon

de la horsclasse est de deuxans ; elle est de deuxans trois mois pour les deuxième et troisième échelons et

de deux

ans six mois pour le quatrième

échelon

.

En vigueur du samedi 1 septembre 2001 au jeudi 31 août 2017

La durée du temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur dans chaque grade du corps des personnels de direction est fixée ainsi qu'il suit :

- personnel de direction de 2e classe :

9e échelon : 2 ans 6 mois

8e échelon : 2 ans 6 mois

7e échelon : 2 ans

6e échelon : 2 ans

5e échelon : 2 ans

4e échelon : 2 ans

3e échelon : 2 ans

2e échelon : 2 ans

1er échelon : 1 an

- personnel de direction de 1re classe :

10e échelon : 2 ans 6 mois

9e échelon : 2 ans 6 mois

8e échelon : 2 ans

7e échelon : 2 ans

6e échelon : 2 ans

5e échelon : 2 ans

4e échelon : 2 ans

3e échelon : 1 an

2e échelon : 1 an

1er échelon : 1 an

- personnel de direction hors classe :

5e échelon : 3 ans

4e échelon : 2 ans

3e échelon : 2 ans

2e échelon : 1 an 6 mois

1er échelon : 1 an 6 mois