A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - M. le général de brigade Phavorin (Jean-Paul) est promu au grade de général de division dans le cadre des officiers généraux pour prendre rang du 1er mars 2000, date à laquelle il est admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section.

Art. 2. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 2000

M. le général de brigade Rudelle (André, Rémy, Joseph).

Art. 3. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le général de corps d'armée Lorant (André, Eugène, Emmanuel), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le général de division Rivière (Marie-Jean), nommé major général de la gendarmerie nationale à la même date.

A M. le général de division Rocher (Paul, Edouard, Marie), nommé commandant de la circonscription de gendarmerie de l'Ile-de-France à la même date.

Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

Au grade de général de division

M. le général de brigade Delclos (Georges, Pierre, Abdon, Camille), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Lallement (Maurice, Georges), nommé commandant de la région de gendarmerie Atlantique et de la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à la même date.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Montchanin (Jacques, Georges), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel Jacques (Philippe, Roland, Paul), nommé sous-directeur de la logistique de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Art. 6. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 17 janvier 2000

M. le colonel Moal (Yvon, Ernest, Paul, Marie).

Art. 7. - M. le général de corps d'armée Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er janvier 2000.

M. le général de division Desjardins (Gérard, Antonio) est nommé commandant de la région de gendarmerie Nord-Est et de la circonscription de gendarmerie de Metz à compter du 1er janvier 2000.

M. le général de brigade Denizot (Jean-Marc, Roger) est nommé chef du service des « opérations et de l'emploi » de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er janvier 2000.

M. le général de brigade Puyou (Henri, Charles) est nommé chef du service des « ressources humaines » de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er janvier 2000.

M. le général de brigade de Raspide (Jean-Louis, Georges) est nommé commandant de la circonscription de gendarmerie de Marseille à compter du 1er janvier 2000.

M. le général de brigade Parayre (Guy) est nommé commandant de la circonscription de gendarmerie de Rennes à compter du 1er janvier 2000.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er avril 2000

M. le général de brigade Compain (François, Marie).

M. le général de brigade Aumonier (Jean, Alain, Pierre).

A compter du 3 avril 2000

M. le général de brigade Caussou (Dominique, André, René).

Art. 9. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le général de division Novello (Pierre, Antoine, Jean).

Art. 10. - Sont promus dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le général de brigade de Fontaines (Hugues, Marie, Michel).

M. le général de brigade Rigot (Michel, Paul, Henri).

Art. 11. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le colonel des transmissions Mayneris (Max, Adrien).

Pour prendre rang du 13 janvier 2000

M. le colonel du matériel Laurentin (Bruno, Pierre, Henri).

Pour prendre rang du 20 janvier 2000

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Manceaux-Demiau (Jacques, Henri, Paul).

Pour prendre rang du 1er février 2000

M. le colonel du matériel Fuchs (Gérard, Jean, Georges).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 12. - M. le contre-amiral Combe (Bernard, Michel, François), placé en position de service détaché auprès de la société navale française de formation et de conseil, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.

Art. 13. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le vice-amiral d'escadre Mallard (Philippe, Marie, Jacques), nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à la même date.

Pour prendre rang du 1er février 2000

A M. le vice-amiral d'escadre Roy (Philippe, Jean-Marie), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Art. 14. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le vice-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er février 2000

A M. le vice-amiral Habert (Paul, Georges), nommé commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à la même date.

Art. 15. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le contre-amiral Coldefy (Alain, Michel), nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine à compter du 10 janvier 2000.

Art. 16. - M. le contre-amiral Cluzel (François, André, Jean) est nommé adjoint au commandant de la force d'action navale à compter du 10 janvier 2000.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 17. - M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Courtet (Michel, Edouard), qui atteindra la limite d'âge de son grade le 2 février 2000, est maintenu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, dans ses fonctions de conseiller du Gouvernement pour la défense jusqu'au 31 juillet 2000 inclus.

Art. 18. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Bigot (Claude, Henri, Joseph, Marie).

Art. 19. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Vaissière (François, Bertrand, Victor, Marie).

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le colonel du corps des officiers de l'air André (Jean-Marc, Laurent).

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gigot (Jean-François, Jacques).

M. le colonel du corps des officiers de l'air Frey (Jean-Max, Jacques, Marius).

M. le colonel du corps des officiers de l'air Foron (Bernard, Marie, Henri).

Pour prendre rang du 1er février 2000

M. le colonel du corps des officiers de l'air Patier (François, Marie, Vincent, Régis, Gabriel).

Art. 20. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 16 janvier 2000

M. le colonel du corps des officiers de l'air Trancart (Benoît, Marie, François, Edouard).

Art. 21. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Landet (Bernard, Henri, Emile) est nommé directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air à compter du 1er janvier 2000.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 22. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

A M. le médecin chef des services de classe normale Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste), maintenu dans ses fonctions.

A M. le médecin chef des services de classe normale Grosskopf (Gérard, Jacques, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er février 2000

A M. le médecin chef des services de classe normale Bonsignour (Jean-Pierre).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 23. - M. L'ingénieur général de 2e classe de l'armement Déprez (Dominique, Claude), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 24. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er avril 2000

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Petitbois (Louis, Marcel, Jean).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lamouline (Robert, Jean-François).

Art. 25. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. l'ingénieur en chef de l'armement Decore (Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 26. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bussy (François, Jean-Pierre) est nommé secrétaire général du Conseil général de l'armement à compter du 1er janvier 2000.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Thouvenin (Bertrand, Michel) est nommé responsable ministériel pour la normalisation à compter du 1er janvier 2000.

M. l'ingénieur de 1re classe de l'armement Panié (Jean-Paul, Olivier) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er janvier 2000.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph) est nommé chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er janvier 2000.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Prévot (Marc, Alexis) est nommé adjoint au directeur des relations internationales à compter du 1er janvier 2000.

Art. 27. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.