Décret du 18 mai 2011

TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES

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Organisation de l'état-major des armées

Résumé. Un décret organise le service des réservistes militaires et nomme des responsables pour les activités sportives et sociales.
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Prolongation du service des réservistes militaires

Résumé. Un décret permet aux réservistes militaires de servir jusqu'à 210 jours par an si leur mission est très importante.

M. l'amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées, pour l'acte de prolongation de la durée des activités dans la réserve opérationnelle à deux cent dix jours par année civile, dans le cadre de l'article D. 4221-8 du code de la défense (Extension du service dans la réserve opérationnelle).

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Nomination du commissaire aux sports militaires

Résumé. Le général Jacques Renaud est nommé commissaire aux sports militaires pour gérer les accords liés au développement des activités sportives dans le ministère de la défense.

Commissariat aux sports militaires :
M. le général Jacques Renaud, commissaire aux sports militaires, pour les protocoles et conventions en matière de développement des activités sportives intéressant le ministère de la défense et des anciens combattants.

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Désignation de responsables pour les cercles et foyers militaires

Résumé. Le décret désigne deux responsables pour prendre des décisions sur la création et la dissolution de cercles et foyers militaires.

Direction centrale du service du commissariat des armées :
Pour les décisions de création et de dissolution des cercles et foyers des armées et des services de soutien interarmées pris en application de l'article R. 3412-6 du code de la défense (Création de cercles et foyers par arrêté ministériel) :
1° M. le commissaire général Jean-Marc Coffin, directeur central du service du commissariat des armées ;
2° M. le commissaire général Laroche de Roussane, directeur central adjoint du service du commissariat des armées.

TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES
Article 2
Article 3
Article 4