Créé le 31 décembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2015
Le siège de la Métropole Nice Côte d'Azur est fixé à l'adresse suivante :
Immeuble Le Plaza, 455, promenade des Anglais, 06200 Nice.
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Décret du 17 octobre 2011
Le siège de la Métropole Nice Côte d'Azur est fixé à l'adresse suivante :
Immeuble Le Plaza, 455, promenade des Anglais, 06200 Nice.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 31 décembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2015
Le siège de la Métropole Nice Côte d'Azur est fixé à l'adresse suivante :
Immeuble Le Plaza, 455, promenade des Anglais, 06200 Nice.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du jeudi 12 décembre 2013 au mercredi 31 décembre 2014
Modifié parDécret n°2013-1137 du 9 décembre 2013art. 3 : Changement de siège de la Métropole Nice Côte d'Azur
En résumé. Le siège de la Métropole Nice Côte d'Azur a été déplacé du Parc Phoenix à l'immeuble Le Plaza sur la promenade des Anglais.
En vigueur du samedi 31 décembre 2011 au mercredi 11 décembre 2013
Source : Légifrance