Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication des agréments nucléaires par l'ASN
Résumé. L'ASN publie et met à jour la liste des agréments valides pour les activités nucléaires.
L'ASN tient à jour sur son Bulletin officiel la liste des agréments en cours de validité en application de la présente décision.